Embedded Files
Le nouveau syndic Citya a adressé comme vous le savez deux appels de charges
Le 12/02/2021 pour le compte du premier trimestre 2021
Le 22/03/2021 pour le compte du deuxième trimestre 2021
Malgré le fait qu'il y ait toujours un litige non résolu avec l'ancien syndic SIMMOGEST, vous devez tout de même vous acquitter des appels de fonds du nouveau syndic.
Mais avant de vous indiquer le montant à régler il est important de s'assurer que ses parties constitutives ne sont pas entachées d'erreurs en votre défaveur.
1T 2021
1T 2021
Cet appel du premier trimestre 2021 est constitué des deux parties ci-dessous
Une partie prévisionnelle
Une partie travaux
PRÉVISIONNEL
PRÉVISIONNEL
Les montants se trouve dans la colonne Total
Vérifions ces montants uniquement pour le lot 0011 (Appartement) car ils sont repris à l'identique pour le lot 0051 (Cave)
GENERALES
GENERALES
Cette ligne correspond aux Charges communes pour toute la copropriété ramené au trimestre.
En multipliant ce montant par quatre nous obtenons l'équivalent annuel.
Les Charges communes de toute la copropriété pour l'année 2021 s'élèvent donc à 12 109€ * 4 = 48 436€
La page 11 du procès-verbal d'AG confirme ce montant, regardez
BATIMENT
BATIMENT
Je ne sais pas trop à quoi correspond cette ligne, mais ce qui est certain c'est qu'en multipliant le montant correspondant par quatre on obtient ce que doit payer l'ensemble de la copropriété pour un bâtiment donné sur une année, soit 375€ * 4 = 1500€
Votre appartement de Buzelin se trouve soit dans le bâtiment A, soit dans le bâtiment B.
FONDS TRAVAUX ALUR
FONDS TRAVAUX ALUR
Ces fonds se nomme également fonds de prévoyance travaux.
En multipliant le montant figurant dans l'appel du premier trimestre, à savoir 642.95€ par 4 nous obtenir 2571.80€, à comparer avec le contenu ci-dessous de la page 13 du procès-verbal d'AG
Une fois que l'on est d'accord sur la valeur des montants figurants dans la colonne Total on peut maintenant leur appliquer un facteur déterminer, afin d'obtenir votre quote-part, c'est-à-dire la part dont vous devrez vous acquitter sur chacun de ces montants.
Le facteur multiplicatif à appliquer n'est pas le même en fonction du type de montant dont on parle.
Mais ce qui est certain, c'est que pour un type de montant donné, ce facteur multiplicatif est toujours le même. Il ne change pas.
Pour fixer les idées, prenons l'exemple de la ligne correspondante aux Charges Communes (GENERALES).
Le facteur multiplicatif est obtenu en divisant votre nombre de tantièmes (colonnes Tantièmes) soit 29, par les nombre de Tantièmes total de toute la copropriété (colonne Base) soit 1016, ce qui correspond, vous l'aurez compris à un pourcentage.
Donc, sur les Charges communes totales du trimestre, vous devrez vous acquitter de 29➗ 1016 en pourcentage, soit d'environ 2,85%. Votre quote-part est donc de 345,63€, par rapport au seules Charges communes du trimestre
12109 ✖️ (29➗ 1016) = 345,63
En faisant ce petit exercice pour les trois lignes du lot 0011 (Appartement) puis en sommant le tout, on obtient un sous-total de 377,20€.
En appliquant exactement le même mode de raisonnement pour les trois lignes du lot 0051 (Cave) vous pourrez ainsi vérifier que votre quote-part totale des charges trimestrielles pour la Cave est de 12.92€.
Finalement, en additionnant votre quote-part pour les lots 0011 (Appartement) et 0051 (Cave) nous obtenons votre quote-part totale, soit
377,20€ ＋ 12,92€ = 390,12€
Ce montant de 390,12€ correspond donc au charges prévisionnelles que vous devrez vous acquitter pour chaque trimestre 2021.
Donc, pour le compte des deux premiers trimestres 2021 vous devrez régler le double de cette somme soit
2 ✖️ 390,12€ = 780,24€
Ça c'est pour la partie prévisionnelle des deux premiers trimestres 2021.
TRAVAUX
TRAVAUX
Focalisons maintenant notre attention sur l'appel pour travaux qui a été appelé en même temps que le prévisionnel du premier trimestre 2021.
Afin de s'assurer que le montant de 15477€ est correct, jetons un coup d'oeil dans le procès-verbal d'AG du 17 novembre 2020.
On y trouve ceci, on cherchant "colonnes descendantes"
Le montant TTC des travaux liées aux colonnes descendantes s'élèvent donc à 15000€ TTC (10% TVA).
Mais ce n'est pas tout, car à cela il faut bien entendu ajouter les honoraires du syndic, qui correspondent à un certain pourcentage du montant Hors Taxe des travaux, sachant qu'il faut appliquer une TVA de 20% aux honoraires du syndic.
En regardant un peu plus bas dans le document, on trouve l'information dont on a besoin, regardez
Vu que le montant des travaux est donné TVA incluse, il faut tout d'abord déterminer le prix Hors Taxe avant de pouvoir appliquer les 3.5% HT des honoraires du syndic, avant d'augmenter le tout des 20% de TVA pour le compte de l'état.
On a
Prix hors taxe des travaux: 15000€➗ 1.1 = 13636,36€
Honoraires Hors Taxe du syndic: (15000€➗ 1.1) ✖️ ( 3.5➗ 100) = 477,27€
Honoraires TVA include du syndic: (15000€➗ 1.1) ✖️ ( 3.5➗ 100) ✖️ 1.2 = 572,72€
Normalement, afin d'obtenir le coût total TTC des travaux incluant les honoraires du syndic il faut faire la somme suivante
(Prix TTC des travaux) ＋ (Prix TTC des honoraires du syndic) = 15000€ ＋ 572,72€ = 15572,72€
Mais vous remarquez tout de suite que la somme ci-dessus est supérieure au montant de la colonne Total de l'appel de travaux qui est de 15477€.
La seule façon d'obtenir une somme proche de ce montant est de faire
(Prix TTC des travaux) ＋ (Prix HT des honoraires du syndic) = 15000€ ＋ 477,27€ = 15477,27€
Même en faisant comme cela les montants ne sont pas exactement les mêmes, ce qui ma foi est plutôt curieux.
Donc, il semblerait que le syndic est de manière délibérée ou non, omis d'inclure les 20% de TVA de leurs honoraires dans l'appel de charge de travaux, mais vu que cela profite aux copropriétaires, on ne va pas se plaindre.
Au vu de vos tantièmes et du coût total des travaux de 15477€, tels que mentionnés dans l'appel, des calculs simples aboutissent à une quote-part de 560,87€.
En ajoutant votre contribution au deux premiers trimestres 2021 au titre des prévisionnels et votre quote-part des travaux calculée ci-dessus, nous obtenons la somme totale dont vous devrez vous acquitter pour le compte des deux premiers trimestres 2021, à savoir
780,24€ ＋ 560,87€ = 1341,11€
Ce montant n'inclus nullement les sommes litigieuses réclamées par l'ancien syndic SIMMOGEST.
Si vous payer par chèque, il faudra qu'il soit établi à l'ordre de
Surtout ne joignez pas le coupon présent dans le dernier appel de fonds au chèque vous allez établir, car le montant figurant dessus est supérieur à celui que vous comptez régler.
Car il semblerait, que le syndic serait alors en droit de débiter non pas le montant indiqué sur votre chèque mais celui figurant sur le coupon.
Je ne pense pas que cela soit ce que vous voulez, non ?
Il est généralement judicieux d'indiquer au dos du chèque le motif du paiement. Je vous conseille donc d'écrire les deux lignes ci-dessous au dos du chèque que vous allez établir pour régler les appels de fonds des premier et deuxième trimestres 2021.
1T 2021: 390.12€ (prévisionnel) + 560,87€ (travaux) = 950,99€
2T 2021: 390,12€ (prévisionnel)
Un dernier point, sachant qu'il faut toujours conserver une trace des paiements que l'on effectue, surtout lorsqu'ils sont fait par chèque, je ne saurais trop vous recommander de conserver une photocopie recto-verso des chèques que vous allez adresser au syndic.
Cela peut s'avérer être d'une grande utilité lorsque des litiges, que personne ne souhaite bien entendu, voient le jour, afin de prouver de manière incontestable sa bonne foi.
Voilà, vous savez tout !
Page updated
Google Sites
Report abuse